Ordonnance
sur les règles de la circulation routière
(OCR)1

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 mars 1975, en vigueur depuis le 1er janv. 1976 (RO 1975 541).


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Art. 40 Pistes et bandes cyclables

(art. 43, al. 2, et 46, al. 1, LCR)

1 Les cyc­listes doivent céder la pri­or­ité lor­squ’ils débouchent d’une piste ou d’une bande cyc­lable pour s’en­gager sur la chaussée con­tiguë ou quit­tent la bande cyc­lable pour dé­pass­er.

2 Les piétons sont ad­mis sur la piste cyc­lable lor­squ’ils ne dis­posent pas d’un trot­toir ou d’un chemin pour piétons.157

3 Les con­duc­teurs d’autres véhicules peuvent roul­er sur les bandes cyc­lables délim­itées par une ligne dis­con­tin­ue (6.09), pour autant que la cir­cu­la­tion des cycles n’en soit pas en­travée.158

4 S’ils doivent tra­vers­er une piste ou une bande cyc­lable ail­leurs qu’aux in­ter­sec­tions, par ex­emple pour ac­céder à une pro­priété, les con­duc­teurs d’autres véhicules doivent céder la pri­or­ité aux cyc­listes.159

5 Les cyc­listes cir­cu­lant sur une piste cyc­lable qui longe une chaussée des­tinée au trafic auto­mobile à une dis­tance de 2 m au plus sont sou­mis, aux in­ter­sec­tions aux mêmes règles de pri­or­ité que les con­duc­teurs cir­cu­lant sur la chaussée con­tiguë. En ob­li­quant, les con­duc­teurs de véhicules auto­mo­biles cir­cu­lant sur la chaussée con­tiguë doivent ac­cord­er la pri­or­ité aux cyc­listes.160

157 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 24 juin 2015, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2016 (RO 2015 2451).

158Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 25 janv. 1989, en vi­gueur depuis le 1er mai 1989 (RO 1989 410). Pour l’art. 41, al. 1, voir les disp. fin. de cette mod. à la fin du texte.

159In­troduit par le ch. I de l’O du 14 nov. 1979 (RO 1979 1583). Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 25 janv. 1989, en vi­gueur depuis le 1er mai 1989 (RO 1989 410).

160In­troduit par le ch. I de l’O du 25 janv. 1989, en vi­gueur depuis le 1er mai 1989 (RO 1989 410). Pour l’art. 41, al. 1 bis, voir aus­si les disp. fin. de cette mod. à la fin du texte.

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