Drucken
Artikel, Notizen und Markierungen werden geladen... Bitte um etwas Geduld.

Ordonnance
sur les règles de la circulation routière
(OCR)1

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 mars 1975, en vigueur depuis le 1er janv. 1976 (RO 1975 541).

Art. 80 Poids et dimensions exceptionnels

1 Des ex­cep­tions aux normes lé­gales sur les di­men­sions et les poids max­im­aux (art. 64 à 67) seront ac­cordées seule­ment:339

a.340
pour les trans­ferts ou l’em­ploi de véhicules spé­ci­aux, not­am­ment de véhicules de trav­ail et de véhicules à chenilles qui, en rais­on de l’us­age auquel ils sont des­tinés, ne peuvent être ad­aptés aux pre­scrip­tions;
b.341
pour le trans­port d’une marchand­ise in­di­vis­ible lor­sque, mal­gré l’em­ploi d’un véhicule ap­pro­prié, les pre­scrip­tions ne peuvent pas être re­spectées; aux fins d’éviter un deux­ième trans­port, il pourra être déro­gé à cette règle lor­squ’une voit­ure auto­mobile de trav­ail trans­porte ses pro­pres parties in­té­grantes, par ex­emple des flèches de grue;
c.342
pour le trans­port d’ac­cessoires de grues, not­am­ment de contrep­oids, jusqu’au lieu de trav­ail de la grue ou à partir de ce derni­er;
d.343
pour le trans­port de véhicules auto­mo­biles des­tinés aux dé­place­ments du per­son­nel de ser­vice dont les véhicules de trav­ail sont util­isés en mode sta­tion­naire pour la réal­isa­tion des travaux, not­am­ment les cam­i­ons-grues: dans la lim­ite de 3 t.

2 Lor­sque la cir­cu­la­tion risque d’être con­sidér­able­ment gênée, l’autor­isa­tion sera re­fusée, sauf si l’util­isa­tion d’un autre moy­en de trans­port ne peut rais­on­nable­ment être exigée, compte tenu de la nature de la marchand­ise, de l’ur­gence du trans­port, de la dis­tance à par­courir, des pos­sib­il­ités de trans­bor­de­ment, etc.344

3 Dans les lim­ites du ter­ritoire can­ton­al, l’autor­ité can­tonale peut autor­iser les dé­place­ments avec des véhicules plus larges, sur des routes dont la sig­nal­isa­tion in­dique une largeur max­i­m­ale don­née, si les con­di­tions de la route le per­mettent.345

4 …346

339Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 7 mars 1994, en vi­gueur depuis le 1er avr. 1994 (RO 1994 816).

340 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 30 juin 2004, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2005 (RO 2004 3519).

341Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 7 mars 1994, en vi­gueur depuis le 1er avr. 1994 (RO 1994 816).

342 In­troduite par le ch. I de l’O du 14 oct. 2009, en vi­gueur depuis le 1er avr. 2010 (RO 2009 5701).

343 In­troduite par le ch. I de l’O du 22 déc. 2023, en vi­gueur depuis le 1er avr. 2024 (RO 2024 28).

344Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 25 janv. 1989, en vi­gueur depuis le 1er mai 1989 (RO 1989 410).

345Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 3 déc. 1990 en vi­gueur depuis le 1er fév. 1991 (RO 1991 78).

346Ab­ro­gé par le ch. I de l’O du 30 juin 2004, avec ef­fet au 1er janv. 2005 (RO 2004 3519).