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Ordonnance
sur les douanes
(OD)

Art. 154 Délais de transit

(art. 49, al. 2, LD)

1 Le délai de trans­it est lim­ité au temps né­ces­saire au trans­it.

2 Pour des mo­tifs im­port­ants, l’OF­DF peut pro­longer le délai de valid­ité.