Ordonnance
sur les douanes
(OD)


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Art. 90 Droit de vérifier les marchandises ayant fait l’objet d’une déclaration préalable

(art. 25, al. 3, et 36, al. 1, LD)

Le bur­eau de dou­ane peut égale­ment véri­fi­er les marchand­ises qui ont fait l’ob­jet d’une déclar­a­tion préal­able et qui ont déjà été libérées.

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