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Art. 90 Droit de vérifier les marchandises ayant fait l’objet d’une déclaration préalable
(art. 25, al. 3, et 36, al. 1, LD) Le bureau de douane peut également vérifier les marchandises qui ont fait l’objet d’une déclaration préalable et qui ont déjà été libérées. |