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Ordonnance du DFI
sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible
(ODAlOV)

Art. 2 Champ d’application

1 La présente or­don­nance s’ap­plique aux den­rées al­i­mentaires d’ori­gine végétale au sens de l’art. 1.

2 Elle s’ap­plique égale­ment aux den­rées al­i­mentaires au sens de l’art. 1 con­ten­ant des com­posantes d’ori­gine an­i­male.