Art. 21 Fruits et types de fruits
1 Les fruits sont des produits végétaux non transformés, destinés à l’alimentation humaine. 2 On distingue les types de fruits suivants: - a.
- les fruits à pépins tels que pommes, poires et coings;
- b.
- les fruits à noyau tels qu’abricots, cerises, pêches, prunes, quetsches (pruneaux), mirabelles et reines-claudes;
- c.
- les baies telles que mûres, fraises, myrtilles, framboises, groseilles, groseilles à maquereau et raisin;
- d.
- les agrumes tels que pamplemousses, mandarines, clémentines, oranges et citrons;
- e.
- les fruits exotiques tels qu’ananas, bananes, dattes, figues et avocats;
- f.
- les fruits à coque tels que châtaignes, noisettes, noix de coco, amandes, noix du Brésil, pistaches et noix.
3 Les fruits destinés à être remis au consommateur doivent être propres, mûrs, développés normalement dans leur forme, leur couleur et leurs qualités intrinsèques, et exempts de défauts altérant leur valeur de consommation. 4 Les fruits à conserves ou fruits à cuire sont des fruits qui ne satisfont pas aux exigences s’appliquant aux fruits de table, mais qui se prêtent à la cuisson, au séchage et à d’autres modes de conservation ou d’utilisation. Ils peuvent présenter des défauts extérieurs, être incomplètement mûrs ou légèrement trop mûrs, légèrement atteints dans leur fraîcheur ou leur durée de conservation, légèrement ratatinés et amoindris dans leur valeur intrinsèque par un stockage inadéquat ou de trop longue durée, ou encore par le transport.
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