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Ordonnance du DFI
sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible
(ODAlOV)

Art. 21 Fruits et types de fruits

1 Les fruits sont des produits végétaux non trans­formés, des­tinés à l’al­i­ment­a­tion hu­maine.

2 On dis­tingue les types de fruits suivants:

a.
les fruits à pé­pins tels que pommes, poires et co­ings;
b.
les fruits à noy­au tels qu’ab­ricots, cerises, pêches, prunes, quetsches (pruneaux), mi­ra­belles et reines-claudes;
c.
les baies tell­es que mûres, fraises, myr­til­les, fram­boises, gro­seilles, gro­seilles à maquer­eau et rais­in;
d.
les agru­mes tels que pamplem­ousses, man­dar­ines, clé­mentines, or­anges et cit­rons;
e.
les fruits exotiques tels qu’ana­nas, ba­nanes, dattes, figues et avocats;
f.
les fruits à coque tels que châ­taignes, nois­ettes, noix de coco, aman­des, noix du Brésil, pistaches et noix.

3 Les fruits des­tinés à être re­mis au con­som­mateur doivent être pro­pres, mûrs, dévelop­pés nor­malement dans leur forme, leur couleur et leurs qual­ités in­trinsèques, et ex­empts de dé­fauts altérant leur valeur de con­som­ma­tion.

4 Les fruits à con­serves ou fruits à cuire sont des fruits qui ne sat­is­font pas aux ex­i­gences s’ap­pli­quant aux fruits de table, mais qui se prêtent à la cuis­son, au séchage et à d’autres modes de con­ser­va­tion ou d’util­isa­tion. Ils peuvent présenter des dé­fauts ex­térieurs, être in­com­plète­ment mûrs ou légère­ment trop mûrs, légère­ment at­teints dans leur fraîch­eur ou leur durée de con­ser­va­tion, légère­ment ra­ta­tinés et amoindris dans leur valeur in­trinsèque par un stock­age in­adéquat ou de trop longue durée, ou en­core par le trans­port.