Ordonnance
sur la protection des eaux
(OEaux)

Lors d’in­ter­ven­tions dans les eaux su­per­fi­ci­elles, il y a lieu, si pos­sible, de re­specter ou de ré­t­ab­lir le tracé naturel du cours d’eau, qui se ca­ra­ctérise par sa po­s­i­tion dans le pro­fil en tra­vers de la vallée, sa pente lon­git­ud­inale, la forme de son lit, la largeur du fond de son lit ain­si que ses struc­tures mor­pho­lo­giques et ses pro­ces­sus dy­namiques.