Ordonnance
sur la protection des eaux
(OEaux)

¹ Les eaux et l’es­pace réser­vé aux eaux doivent être amén­agés et en­tre­tenus de man­ière que les bi­otopes ty­piques de la sta­tion soi­ent préser­vés ou puis­sent se dévelop­per. Les bi­otopes ty­piques de la sta­tion re­posent sur:

a.

une végéta­tion qui se développe naturelle­ment et se régénère spon­tané­ment;

b.

des pro­ces­sus dy­namiques ca­ra­ctéristiques;

c.

des struc­tures ca­ra­ctéristiques, tell­es que des bancs de gravi­er, des berges naturelles et vari­ables et du bois mort.

² Lors de l’amén­age­ment et de l’en­tre­tien des eaux et de l’es­pace réser­vé aux eaux, il faut contrer le réchauffe­ment ex­ces­sif de ces dernières. Il con­vi­ent not­am­ment d’en fa­vor­iser l’om­brage naturel.