Ordonnance
sur l’énergie nucléaire
(OENu)

Une in­stall­a­tion nuc­léaire doit être con­çue, con­stru­ite et ex­ploitée de man­ière que son ex­ploit­a­tion et sa désaf­fect­a­tion produis­ent le moins pos­sible de déchets ra­dio­ac­tifs, en ter­mes de volume et de ra­dio­activ­ité. A cet ef­fet, on dev­ra en par­ticuli­er:

a.

choisir pour la con­struc­tion des matéri­aux pour lesquels la form­a­tion de pro­duits d’ac­tiv­a­tion est faible;

b.

lim­iter autant que pos­sible, lors de l’ex­ploit­a­tion de l’in­stall­a­tion, les bi­ens uti­lisés dans la zone con­trôlée;

c.

dé­con­tam­iner dans la mesure du pos­sible, lor­sque c’est in­diqué, les matéri­els et les bi­ens con­tam­inés par des sub­stances ra­dio­act­ives.