Ordonnance
sur l’énergie nucléaire
(OENu)

¹ Le déten­teur de l’autor­isa­tion doit élaborer des pro­grammes sys­tématiques de main­ten­ance des équipe­ments qui comptent pour la sé­cur­ité et pour la sûreté, et ex­écuter les mesur­es prévues, not­am­ment:

a.

l’en­tre­tien;

b.

les ex­a­mens non de­struc­tifs ré­cur­rents;

c.

les es­sais de fonc­tion­nement ré­cur­rents.

² En cas d’écart par rap­port à l’état prévu, il doit ac­com­plir les travaux de re­mise en état.

³ La main­ten­ance doit être ef­fec­tuée par du per­son­nel qual­i­fié, qui util­isera les procédés agrées et le matéri­el ap­pro­prié.

⁴ Le déten­teur de l’autor­isa­tion doit con­sign­er les ré­sultats de la main­ten­ance et les évalu­er régulière­ment. Au be­soin, il doit com­pléter les pro­grammes.