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Ordonnance sur l’encouragement du sport et de l’activité physique (Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)
du 23 mai 2012 (Etat le 1 décembre 2020)er
Art. 54cMontant et calcul des aides financières
1 Les aides financières s’élèvent au maximum à 50 % des coûts imputables.
2 Sont imputables les coûts directement liés à la préparation et à la réalisation de l’offre de formation et de formation continue donnant droit aux aides financières.
3 Les aides financières sont calculées en fonction:
a.
de la nature et de l’importance de l’offre de formation et de formation continue;
b.
de l’intérêt porté par la Confédération à l’offre de formation et de formation continue;
c.
des propres prestations et des subventions des offices fédéraux ou de tiers;