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Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

du 23 mai 2012 (Etat le 1 décembre 2020)er

Art. 54c Montant et calcul des aides financières

1 Les aides fin­an­cières s’élèvent au max­im­um à 50 % des coûts im­put­ables.

2 Sont im­put­ables les coûts dir­ecte­ment liés à la pré­par­a­tion et à la réal­isa­tion de l’of­fre de form­a­tion et de form­a­tion con­tin­ue don­nant droit aux aides fin­an­cières.

3 Les aides fin­an­cières sont cal­culées en fonc­tion:

a.
de la nature et de l’im­port­ance de l’of­fre de form­a­tion et de form­a­tion con­tin­ue;
b.
de l’in­térêt porté par la Con­fédéra­tion à l’of­fre de form­a­tion et de form­a­tion con­tin­ue;
c.
des pro­pres presta­tions et des sub­ven­tions des of­fices fédéraux ou de tiers;
d.
des charges liées à l’as­sur­ance qual­ité.