Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

du 23 mai 2012 (Etat le 1 août 2021)er


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Art. 2

1 «Jeun­esse et sport» (J+S) a pour buts:

a.
de con­ce­voir et d’en­cour­ager un sport ad­apté aux en­fants et aux jeunes en ten­ant compte des prin­cipes de l’éthique et de la sé­cur­ité dans le sport;
b.
de per­mettre aux en­fants et aux jeunes de vivre pleine­ment le sport et de par­ti­ciper à la mise en place des activ­ités sport­ives tout en fa­vor­is­ant leur in­té­gra­tion dans une com­mun­auté sport­ive;
c.
de con­tribuer au dévelop­pe­ment et à l’épan­ouisse­ment des jeunes d’un point de vue péd­ago­gique et en ter­mes d’in­té­gra­tion so­ciale et de santé;
d.3
e.
de pré­parer les mon­iteurs de sport à leurs tâches de cadres J+S en leur of­frant une form­a­tion spé­ci­fique, une form­a­tion con­tin­ue ad­aptée à leurs be­soins et un suivi dans l’ex­er­cice de leur fonc­tion.

2A des fins d’in­té­gra­tion so­ciale ou de santé pub­lique, pour réal­iser l’égal­ité entre les sexes ou pour as­surer la pro­mo­tion du pro­gramme J+S, l’Of­fice fédéral du sport (OF­SPO) peut pren­dre des mesur­es en­cour­a­geant des groupes spé­ci­fiques d’en­fants et de jeunes à pratiquer cer­tains sports J+S, ou pro­pres à promouvoir J+S auprès de ces groupes.

3 Ab­ro­gée par le ch. I de l’O du 15 nov. 2017, avec ef­fet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6589).

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