Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

¹ La re­con­nais­sance de cadre J+S est val­able jusqu’à la fin de la deux­ième an­née civile suivant son ob­ten­tion ou suivant la dernière form­a­tion con­tin­ue; la re­con­nais­sance est supprimée si l’ob­lig­a­tion de form­a­tion con­tin­ue n’est pas re­m­plie.

² La re­con­nais­sance de cadre J+S peut être re­couvrée si l’ob­lig­a­tion de form­a­tion con­tin­ue est re­m­plie dans les 4 ans. Pour les per­sonnes dont la re­con­nais­sance est supprimée depuis plus de 4 ans, l’OF­SPO peut pré­voir des mod­ules de réinté­gra­tion.

³ Si la re­con­nais­sance d’un cadre J+S échoit pendant la durée d’une of­fre J+S, ce­lui-ci peut con­tin­uer d’ex­er­cer son activ­ité jusqu’à la fin des cours ou des camps com­mencés; si le cadre con­cerné est un coach J+S, il peut ex­er­cer son activ­ité jusqu’à la fin de l’of­fre.

4 Les cadres J+S dont la re­con­nais­sance serait supprimée en vertu de l’al. 1 con­ser­vent pro­vis­oire­ment le droit de réal­iser des of­fres J+S ain­si que des of­fres de la form­a­tion des cadres J+S.²³