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Ordonnance sur l’encouragement du sport et de l’activité physique (Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)
du 23 mai 2012 (Etat le 1 décembre 2022)er
Art. 15Tâches
Les cadres J+S appliquent, dans le cadre de leur activité, les principes de l’éthique et de la sécurité dans le sport ainsi que la conception J+S. Ils prennent les mesures nécessaires pour prévenir les accidents.