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Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

du 23 mai 2012 (Etat le 1 décembre 2022)er

Art. 47 Développement de la qualité et monitorage

1 Le dévelop­pe­ment de la qual­ité et l’as­sur­ance qual­ité dans les écoles doivent tenir compte de l’édu­ca­tion physique.

2 L’édu­ca­tion physique fait l’ob­jet du mon­it­or­age de la form­a­tion ex­er­cé con­jointe­ment par la Con­fédéra­tion et les can­tons.