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Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

du 23 mai 2012 (Etat le 1 décembre 2022)er

Art. 58 Recherche et développement

1 La HEF­SM ef­fec­tue des travaux de dévelop­pe­ment et de recher­che ori­entée vers les ap­plic­a­tions dans le do­maine des sci­ences du sport.81

2 Elle ex­écute des tâches de recher­che de la Con­fédéra­tion dans le do­maine du sport et de l’activ­ité physique, not­am­ment pour le con­seil poli­tique, l’ex­pert­ise, l’évalua­tion et le mon­it­or­age.

81 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 11 août 2021, en vi­gueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2021 498).