Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

¹ Le DDPS règle l’ad­mis­sion à la form­a­tion des cadres, fixe les grandes ori­ent­a­tions de cette form­a­tion et déter­mine la form­a­tion con­tin­ue né­ces­saire à l’ob­ten­tion de la re­con­nais­sance de cadre.

² L’OF­SPO élabore la struc­ture de la form­a­tion et de la form­a­tion con­tin­ue et met des plans d’études cadre à dis­pos­i­tion pour les différentes of­fres de form­a­tion des cadres.

³ Il peut:

a.

pré­voir, pour les différentes fonc­tions de cadre, des spé­cial­isa­tions ain­si que des form­a­tions con­tin­ues sur des thèmes spé­ci­fiques;

b.

pré­voir, pour le groupe cible des en­fants et le groupe cible des jeunes, des form­a­tions et form­a­tions con­tin­ues différentes;

c.

pre­scri­re des form­a­tions con­tin­ues de durées différentes selon les sports, les thèmes et les groupes cibles.

⁴ L’ad­mis­sion à la form­a­tion des cadres ou à un cours ou mod­ule pré­cis n’est pas un droit. L’OF­SPO dé­cide de l’ad­mis­sion au cas par cas.