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Ordonnance sur l’encouragement du sport et de l’activité physique (Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)
du 23 mai 2012 (État le 1 mars 2023)er
Art. 14Formation des cadres
1 Le DDPS règle l’admission à la formation des cadres, fixe les grandes orientations de cette formation et détermine la formation continue nécessaire à l’obtention de la reconnaissance de cadre.
2 L’OFSPO élabore la structure de la formation et de la formation continue et met des plans d’études cadre à disposition pour les différentes offres de formation des cadres.
3 Il peut:
a.
prévoir, pour les différentes fonctions de cadre, des spécialisations ainsi que des formations continues sur des thèmes spécifiques;
b.
prévoir, pour le groupe cible des enfants et le groupe cible des jeunes, des formations et formations continues différentes;
c.
prescrire des formations continues de durées différentes selon les sports, les thèmes et les groupes cibles.
4 L’admission à la formation des cadres ou à un cours ou module précis n’est pas un droit. L’OFSPO décide de l’admission au cas par cas.