Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

¹ La re­con­nais­sance de cadre J+S est val­able jusqu’à la fin de la deux­ième an­née civile suivant son ob­ten­tion ou suivant la dernière form­a­tion con­tin­ue; elle devi­ent caduque si l’ob­lig­a­tion de form­a­tion con­tin­ue n’est pas re­m­plie.

² Le cadre J+S dont la re­con­nais­sance est caduque peut réact­iver celle-ci en suivant une form­a­tion con­tin­ue.

³ Si la re­con­nais­sance d’un cadre J+S échoit au cours d’une of­fre J+S, ce­lui-ci peut con­tin­uer d’ex­er­cer son activ­ité jusqu’à la fin des cours ou des camps com­mencés; si le cadre con­cerné est un coach J+S, il peut ex­er­cer son activ­ité jusqu’à la fin de l’of­fre.