Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

du 23 mai 2012 (État le 1 mars 2023)er


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Art. 3 Principe

1 J+S re­couvre, d’une part, la form­a­tion d’en­fants et de jeunes aux sports J+S dans le cadre de cours et de camps et, d’autre part, la form­a­tion des cadres.

2 Les cours et les camps J+S an­non­cés en­semble par un or­gan­isateur à l’autor­ité com­pétente pour une durée max­i­m­ale d’une an­née sont réunis sous l’ap­pel­la­tion d’of­fre J+S.

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