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Ordonnance sur l’encouragement du sport et de l’activité physique (Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)
du 23 mai 2012 (État le 1 mars 2023)er
Art. 3Principe
1 J+S recouvre, d’une part, la formation d’enfants et de jeunes aux sports J+S dans le cadre de cours et de camps et, d’autre part, la formation des cadres.
2 Les cours et les camps J+S annoncés ensemble par un organisateur à l’autorité compétente pour une durée maximale d’une année sont réunis sous l’appellation d’offre J+S.