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Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

du 23 mai 2012 (État le 1 mars 2023)er

Art. 32 Programme Sport des adultes Suisse

1 La Con­fédéra­tion en­cour­age le sport des adultes en souten­ant des or­gan­isa­tions qui pro­posent des cours de form­a­tion et de form­a­tion con­tin­ue aux cadres qui di­ri­gent des of­fres sport­ives des­tinées aux adultes.

2 Ce sou­tien est as­suré via le pro­gramme Sport des adultes Suisse (ESA).

3 L’OF­SPO al­loue des sub­ven­tions aux or­gan­isateurs de la form­a­tion des cadres dans les lim­ites des crédits al­loués. Le DDPS fixe les sub­ven­tions et la procé­dure.