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Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

du 23 mai 2012 (État le 1 mars 2023)er

Art. 33 Cadres

1 Font partie des cadres les tit­u­laires d’une re­con­nais­sance de mon­iteur ou d’ex­pert ESA.

2 Quiconque a suivi avec suc­cès la form­a­tion et la form­a­tion con­tin­ue ad hoc peut être re­con­nu mon­iteur ou ex­pert ESA. La re­con­nais­sance est dé­cernée par l’OF­SPO, sur la pro­pos­i­tion de l’or­gan­isateur de la form­a­tion des cadres. Dans des cas jus­ti­fiés, l’OF­SPO peut s’écarter de la pro­pos­i­tion.