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Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

du 23 mai 2012 (État le 1 mars 2023)er

Art. 36 Moniteurs ESA 58

Les mon­iteurs ESA peuvent di­ri­ger des of­fres sport­ives des­tinées aux adultes. Sont ex­clues les activ­ités rel­ev­ant des sports énumérés à l’art. 6, al. 2, let. a et c.

58 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 3 avr. 2020, en vi­gueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 1513).