Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

¹ Les ex­perts ESA for­ment les mon­iteurs et les autres ex­perts ESA en s’ac­quit­tant des tâches qui leur in­combent en vertu de la présente or­don­nance et des autres dis­pos­i­tions d’ex­écu­tion.

² L’OF­SPO or­gan­ise la form­a­tion et la form­a­tion con­tin­ue des ex­perts ESA.

³ Dans ce but, il peut s’as­so­ci­er aux or­gan­isateurs visés à l’art. 37, al. 1 sur la base d’une con­ven­tion ou les man­dater.

⁴ Les or­gan­isateurs de la form­a­tion des cadres per­çoivent des émolu­ments ap­pro­priés auprès des par­ti­cipants.