Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

du 23 mai 2012 (État le 1 mars 2023)er


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Art. 53 Plan d’études cadre et plans d’études pour le sport

1 Le SE­FRI ét­ablit, après con­sulta­tion de l’OF­SPO, un plan d’études cadre pour l’en­sei­gne­ment du sport dans les écoles pro­fes­sion­nelles.

2 Celles-ci élaborent un plan d’études pour le sport sur la base du plan d’études cadre.

3 Les can­tons con­trôlent la qual­ité des plans d’études pour le sport et leur ap­plic­a­tion.

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