Ordonnance
|
Art. 6 Sports J+S 4
1 Un sport peut être admis comme sport J+S si les conditions suivantes sont réunies:
2 Ne sont admis en aucun cas:
3 Le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS) détermine les sports J+S. 4 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 3 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 1513). 5 Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du 25 janv. 2023, en vigueur depuis le 1er mars 2023 (RO 2023 57). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte. |