Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

du 23 mai 2012 (État le 1 mars 2023)er


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Art. 62 Filières d’études bachelor et master

1 Les filières de bach­el­or pré­par­ent les étu­di­ants à l’ex­er­cice d’une activ­ité pro­fes­sion­nelle dans le do­maine du sport. Elles com­prennent une presta­tion d’études de 180 crédits ECTS; les crédits ECTS sont cal­culés con­formé­ment aux dis­pos­i­tions d’ex­écu­tion de la LEHE88.89

2 Les filières de mas­ter s’in­scriv­ent dans le pro­longe­ment des études de bach­el­or et per­mettent d’ac­quérir des con­nais­sances spé­ci­fiques et ap­pro­fon­dies dans les do­maines de la pratique sport­ive et des sci­ences du sport. Elles com­prennent une presta­tion d’études de 90 ou de 120 crédits ECTS; les crédits ECTS sont cal­culés con­formé­ment aux dis­pos­i­tions d’ex­écu­tion de la LEHE.90

3 Les lauréats peuvent port­er les titres protégés suivants:

a.
«Bach­el­or of Sci­ence in Sports avec ori­ent­a­tion en [désig­na­tion de l’ori­ent­a­tion]»;
b.
«Mas­ter of Sci­ence in Sports avec ori­ent­a­tion en [désig­na­tion de l’ori­ent­a­tion]».

4 Ils peuvent com­pléter le titre par l’ajout «Haute école fédérale de sport de Ma­colin, HEF­SM».

5 Le titre de «maître de sport HES/maîtresse de sport HES» dé­cerné précé­dem­ment reste protégé. Les tit­u­laires de ce titre ont égale­ment le droit de port­er le titre de «Bach­el­or of Sci­ence Haute école fédérale de sport de Ma­colin in Sport» ou «Bach­el­or of Sci­ence Haute école fédérale de sport de Ma­colin in Sports».

6 Le DDPS règle l’ori­ent­a­tion des études, les ex­i­gences liées aux diplômes et la durée des études.

7 L’OF­SPO peut édicter des pre­scrip­tions sur l’or­gan­isa­tion des filières d’études, le con­tenu des différentes filières d’études et la réal­isa­tion des évalu­ations de com­pétence.

88 RS 414.20

89 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 11 août 2021, en vi­gueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2021 498).

90 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 11 août 2021, en vi­gueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2021 498).

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