Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

¹ La HEF­SM peut pro­poser des filières de form­a­tion con­tin­ue men­ant aux titres suivants:

a.

Cer­ti­fic­ate of Ad­vanced Stud­ies (CAS);

b.

Dip­loma of Ad­vanced Stud­ies (DAS);

c.

Mas­ter of Ad­vanced Stud­ies (MAS).

² Sont ad­mises aux filières de form­a­tion con­tin­ue les per­sonnes diplômées d’une haute école.

³ Les per­sonnes qui ne pos­sèdent pas de diplôme d’une haute école peuvent être ad­mises aux filières de form­a­tion con­tin­ue si elles fourn­is­sent d’une autre man­ière la preuve de leur aptitude à suivre ces dernières.

⁴ Le DDPS règle l’ori­ent­a­tion des études et les presta­tions d’études à fournir dans le cadre des filières de form­a­tion con­tin­ue ain­si que les ex­i­gences liées aux diplômes con­formé­ment aux dis­pos­i­tions d’ex­écu­tion de la LEHE⁹².