Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

¹ On dis­tingue 6 groupes d’util­isateurs (GU) au sein de J+S. L’OF­SPO ré­partit les of­fres entre eux selon la clas­si­fic­a­tion suivante:⁸

a.⁹

les of­fres J+S du GU 1 sont des of­fres pro­posées par des clubs spor­tifs ou des or­gan­isa­tions au fonc­tion­nement ana­logue, qui per­mettent aux en­fants ou aux jeunes d’ac­quérir et d’ap­pli­quer des habi­letés dans un ou plusieurs sports J+S de man­ière régulière, ciblée et di­rigée au sein d’un groupe stable ou qui les amèn­ent à dé­couv­rir le sport en dévelop­pant des as­pects so­ci­aux dans le cadre d’un camp;

b.

les of­fres J+S du GU 2 sont des of­fres au sens de la let. a; leur régu­lar­ité dépend toute­fois des con­di­tions ex­térieures, not­am­ment du vent, de l’eau ou de la neige;

c.¹⁰

les of­fres J+S du GU 3 sont des of­fres pro­posées par des fédéra­tions ou des as­so­ci­ations de jeun­esse qui amèn­ent les en­fants ou les jeunes, dans le cadre d’un camp, à dé­couv­rir le jeu et le sport en dévelop­pant des as­pects so­ci­aux;

d.

les of­fres J+S du GU 4 sont des of­fres pro­posées par la Con­fédéra­tion, des can­tons, des com­munes ou des fédéra­tions sport­ives na­tionales; ces of­fres amèn­ent les en­fants ou les jeunes, dans le cadre d’un camp, à dé­couv­rir le sport en dévelop­pant des as­pects so­ci­aux ou, dans le cadre de cours, à ac­quérir et à ap­pli­quer des habi­letés dans un ou plusieurs sports J+S de man­ière régulière et ciblée au sein d’un groupe stable;

e.

les of­fres J+S du GU 5 sont des of­fres pro­posées par des écoles, qui amèn­ent les en­fants ou les jeunes à ac­quérir et à ap­pli­quer, en de­hors du pro­gramme scol­aire ob­lig­atoire, des habi­letés dans un ou plusieurs sports J+S de man­ière régulière et ciblée au sein d’un groupe stable; des camps J+S peuvent aus­si être or­gan­isés pendant les ho­raires scol­aires;

f.

les of­fres J+S du GU 6 sont des of­fres pro­posées par la Con­fédéra­tion, des can­tons, des com­munes, des fédéra­tions sport­ives, des so­ciétés sport­ives ou des or­gan­isa­tions au fonc­tion­nement ana­logue:

1.¹¹

…

2.

comme mesur­es d’en­cour­age­ment par­ticulières au sens de l’art. 22, al. 4;

g.¹²

…

² …¹³