Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

Sont ab­ro­gées:

1.

l’or­don­nance du 21 oc­tobre 1987 con­cernant l’en­cour­age­ment de la gym­nastique et des sports¹¹⁵;

2.

l’or­don­nance du 14 juin 1976 sur l’en­sei­gne­ment de la gym­nastique et des sports dans les écoles pro­fes­sion­nelles¹¹⁶;

3.

l’or­don­nance du 21 oc­tobre 1987 sur la form­a­tion des maîtres d’édu­ca­tion physique dans les uni­versités¹¹⁷;

4.

l’or­don­nance du 17 oc­tobre 2001 sur les ex­i­gences min­i­males à re­specter lors des con­trôles an­ti­do­page¹¹⁸.