2 Il fixe le nombre maximal de participants autorisé par moniteur J+S pour les cours et les camps J+S dans chaque sport.
3 L’OFSPO peut, dans la limite de l’art. 6, al. 3, LESp, limiter l’âge de participation à un sport, à une activité ou à un groupe d’utilisateurs.16
4 Il détermine les autres exigences spécifiques qui régissent la réalisation des offres J+S selon les sports, les activités et les groupes d’utilisateurs.17
14 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 217).
15 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 217).
16 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 3 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 1513).
17 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 3 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 1513).