Ordonnance
concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers
(OETV)

¹ Pour les mo­to­cycles, les quad­ri­cycles légers à moteur, les quad­ri­cycles à moteur et les tri­cycles à moteur, le poids des véhicules déter­min­ant pour leur clas­si­fic­a­tion est le poids à vide (art. 7, al. 1), mais sans l’équipe­ment spé­cial, sans les poids pour le stock­age de car­bur­ants al­tern­atifs et sans con­duc­teur.⁵⁶⁶

^1bis Pour les quad­ri­cycles légers à moteur, les quad­ri­cycles à moteur et les tri­cycles à moteur ain­si que les mo­to­cycles légers visés à l’art. 14, let. b, ch. 2, le poids de l’équipe­ment spé­cial peut re­présenter au max­im­um 10 % du poids visé à l’al. 1. Est con­sidéré comme équipe­ment spé­cial l’équipe­ment sur­passant l’équipe­ment stand­ard pro­posé par le con­struc­teur. La carros­ser­ie, la cab­ine, les vitres et les portières ne sont pas con­sidérées comme équipe­ment spé­cial.⁵⁶⁷

^1ter Sont con­sidérés comme poids pour le stock­age de car­bur­ants al­tern­atifs:

a.

le poids des réser­voirs des­tinés au stock­age de l’air comprimé pour la propul­sion des véhicules à air comprimé;

b.

le poids du sys­tème d’al­i­ment­a­tion pour les car­bur­ants gazeux ain­si que le poids des réser­voirs pour les car­bur­ants gazeux dans le cas des véhicules mono­car­bur­ant, bi­car­bur­ant ou mul­ti­car­bur­ant.⁵⁶⁸

^1quater Si le véhicule est équipé de chenilles a pos­teri­ori, ce­lui-ci con­serve sa clas­si­fic­a­tion ini­tiale.⁵⁶⁹

² La charge utile (art. 7, al. 5) des véhicules ne doit pas ex­céder:

³ Lor­squ’il est supérieur à 80 kg, le poids remor­quable ne doit pas ex­céder 50 % du poids défini à l’al. 1, sauf pour les luges à moteur.⁵⁷⁵

^3bis Un poids remor­quable n’ex­céd­ant pas la moitié du poids total du véhicule trac­teur peut être ad­mis en dérog­a­tion à l’al. 3 pour les remorques fre­inées des quad­ri­cycles légers à moteur, des quad­ri­cycles à moteur, des tri­cycles à moteur ain­si que des mo­to­cycles légers visés à l’art. 14, let. b, ch. 2:⁵⁷⁶

a.

si les pre­scrip­tions ap­plic­ables sont ob­ser­vées;

b.

si l’en­semble de véhicules, en pleine charge, peut dé­mar­rer en marche av­ant ou en marche ar­rière en cas d’in­clinais­on de la chaussée de 12 %, et

c.

si le frein de sta­tion­nement du véhicule trac­teur de l’en­semble de véhicules, en pleine charge, peut em­pêch­er l’en­semble de se mettre en mouvement sur une rampe ou sur une décliv­ité de 12 %.⁵⁷⁷

⁴ Sur les mo­to­cycles, les quad­ri­cycles légers à moteur, les qua­dri­cycles à moteur et les tri­cycles à moteur, la pla­que de con­trôle doit être fixée à l’ar­rière.⁵⁷⁸