Ordonnance
concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers
(OETV)

du 19 juin 1995 (Etat le 1 mai 2019)er


Open article in different language:  DE  |  IT
Art. 17 Monoaxes, voitures à bras équipées d’un moteur 97

1 Les «monoaxes» sont des véhicules auto­mo­biles à deux roues placées l’une à côté de l’autre, ou à une seule roue, qui sont con­duits par une per­sonne à pied ou sont reliés à une remorque par une ar­tic­u­la­tion, et des véhicules sim­il­aires à chenilles. La présence de roul­ettes de sou­tien n’em­pêche pas de class­er le véhicule comme monoaxe.

2 Les «voit­ures à bras équipées d’un moteur» sont des véhicules auto­mo­biles à plusieurs es­sieux, à trois roues ou plus, qui sont con­stru­its ex­clus­ive­ment pour être con­duits par une per­sonne à pied, et des véhicules sim­il­aires à chenilles.

97 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vi­gueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825).

Diese Seite ist durch reCAPTCHA geschützt und die Google Datenschutzrichtlinie und Nutzungsbedingungen gelten.

Feedback
Laden