Ordonnance
concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers
(OETV)

¹ Les roues doivent être mu­nies de pneu­matiques, ou d’autres band­ages d’une élasti­cité semblable, d’une ca­pa­cité de charge suf­f­is­ante et ad­aptés aux jantes.

² Les pneu­matiques doivent être ad­aptés à la vitesse max­i­m­ale du véhicule. Font ex­cep­tion les pneus d’hiver visés à l’art. 59, al. 3 et 4.²⁸⁹

³ Tous les pneu­matiques d’un véhicule doivent être de même con­cep­tion (ra­di­aux ou di­ag­onaux).

⁴ La toile des pneu­matiques ne doit être ni abîmée ni ap­par­ente. Les pneu­matiques doivent présenter un pro­fil d’au moins 1,6 mm sur toute la sur­face de la bande de roul­e­ment.

⁵ Les pneu­matiques des roues jumelées ne doivent pas se touch­er, à moins que le con­struc­teur ne l’ait ex­pressé­ment autor­isé.

⁶ La charge nom­inale, l’in­dice de vit­esses, les com­binais­ons jantes/pneu­matiques et la cir­con­férence de roul­e­ment doivent être con­formes à l’état de la tech­nique, tel qu’il est not­am­ment décrit dans les normes de l’ETRTO ou dans les régle­ment­a­tions suivantes:

a.

règle­ment CEE-ONU n^o 30;

b.

règle­ment CEE-ONU n^o 54;

c.

règle­ment CEE-ONU n^o 75;

d.

règle­ment (UE) n^o 168/2013 et règle­ment délégué (UE) n^o 3/2014;

e.²⁹⁰

règle­ment (UE) n^o 167/2013 et règle­ment délégué (UE) 2015/208, ou

f.²⁹¹

règle­ment CEE-ONU n^o 106. ²⁹²

^6bis Le nom du fab­ric­ant, la charge nom­inale et l’in­dice de vit­esses doivent être mar­qués sur les pneu­matiques de man­ière dur­able. Pour les pneu­matiques non nor­m­al­isés, pour les pneu­matiques ou les com­binais­ons jantes/pneu­matiques qui di­ver­gent des normes ou des régle­ment­a­tions et pour les pneu­matiques dont l’util­isa­tion n’est pas con­forme au code d’iden­ti­fic­a­tion, une garantie du con­struc­teur du véhicule ou du fab­ric­ant de pneu­matiques est né­ces­saire. Dans ces cas-là, il con­vi­ent de men­tion­ner dans le per­mis de cir­cu­la­tion la marque, le type, les di­men­sions et, s’il y a lieu, les in­dic­a­tions di­ver­gentes des pneu­matiques ain­si que les con­di­tions re­quises.²⁹³

⁷ Les pneu­matiques des voit­ures auto­mo­biles, des mo­to­cycles, des quad­ri­cycles à moteur et des tri­cycles à moteur doivent être mu­nis d’une marque de ré­cep­tion ou de con­trôle ré­pond­ant aux normes in­ter­na­tionales.²⁹⁴

⁸ Les véhicules des catégor­ies M, N et O dont la vitesse max­i­m­ale par con­struc­tion ou ad­mise est égale ou supérieure à 80 km/h doivent être mu­nis de pneu­matiques con­formes aux règle­ments (CE) n^o 661/2009 et (UE) n^o 458/2011.²⁹⁵