Ordonnance
concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers
(OETV)

¹ Le «poids à vide» équivaut au poids du véhicule non char­gé et prêt à roul­er avec le ré­frigérant, le lub­ri­fi­ant et le car­bur­ant (au moins 90 % de la con­ten­ance in­diquée par le con­struc­teur), y com­pris:

a.

l’équipe­ment ad­di­tion­nel éven­tuel, comme la roue de re­change, le dis­pos­i­tif d’at­tel­age de remorques et l’outill­age;

b.

l’équipe­ment spé­cial éven­tuel;

c.

le con­duc­teur, dont le poids est es­timé à 75 kg.⁶⁰

^1bis Il se déter­mine sans tenir compte des su­per­struc­tures si elles sont in­ter­change­ables (art. 66, al. 1).⁶¹

² Le «poids ef­fec­tif» équivaut au poids réel du véhicule au mo­ment du pesage, y com­pris le poids des oc­cu­pants, du chargement et, pour les véhicules trac­teurs, la charge du ti­mon ou celle de la sel­lette d’ap­pui d’une remorque ac­couplée.⁶²

³ Le «poids garanti» (poids max­im­al tech­nique­ment autor­isé) équivaut au poids max­im­al ad­mis par le con­struc­teur. Il cor­res­pond à la «masse max­i­m­ale» selon la ter­min­o­lo­gie de l’UE.⁶³

⁴ Le «poids total» est le poids déter­min­ant pour l’im­ma­tric­u­la­tion (art. 9, al. 3^bis, LCR). Il s’agit du poids max­im­al autor­isé pour la cir­cu­la­tion du véhicule.⁶⁴

⁵ La «charge utile» équivaut – sous réserve de l’al. 7 – à la différence entre le poids total et le poids à vide.

⁶ Le «poids de l’en­semble» (poids de l’en­semble de véhicules) équivaut au poids total d’un en­semble formé d’un véhicule trac­teur et de remorques.⁶⁵

⁷ Lor­squ’il s’agit de mo­to­cycles, quad­ri­cycles légers à moteur, quad­ri­cycles à moteur et tri­cycles à moteur à propul­sion élec­trique, il n’est pas tenu compte du poids des bat­ter­ies pour le cal­cul du poids à vide et de la charge utile.⁶⁶ Le poids total de ces véhicules équivaut à la somme du poids à vide, de la charge utile et du poids des bat­ter­ies.