Ordonnance
concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers
(OETV)

¹ Les in­dic­a­tions suivantes doivent fig­urer de man­ière dur­able et claire­ment lis­ible sur les moteurs de propul­sion élec­triques, montés ou non:

a.

le nom ou la marque du fab­ric­ant du moteur;

b.

la puis­sance du moteur en kW (art. 46, al. 2).²⁷⁴

² Un coupe-cir­cuit doit per­mettre d’in­ter­rompre le cir­cuit du cour­ant de propul­sion; la mise en marche du véhicule par des tiers doit pouvoir être em­pêchée. En cas de sur­charge du sys­tème de propul­sion, un fus­ible prin­cip­al doit in­ter­rompre le cir­cuit élec­trique.

³ Lor­sque l’on freine à fond, le cour­ant de propul­sion doit s’in­ter­rompre ou par­ti­ciper au fre­in­age. Une récupéra­tion du cour­ant est ad­mise. Un des freins doit agir par fric­tion.

⁴ Sont réser­vées les dis­pos­i­tions de l’OMBT.