Ordonnance
concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers
(OETV)

du 19 juin 1995 (État le 15 juillet 2023)


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Art. 173 Dimensions, poids 668

1 Les voit­ures à bras équipées d’un moteur ne peuvent mesur­er plus de 3,00 m de lon­gueur sans le ti­mon, ni plus de 1,80 m de largeur. Leur poids total ne doit pas ex­céder 3,00 t et leur vitesse max­i­m­ale 8 km/h.

2 ...669

3 Pour les voit­ures à bras équipées d’un moteur, il est pos­sible, sous réserve des dis­pos­i­tions spé­ci­fiques, de faire valoir les fa­cil­ités prévues aux art. 118, 119 et 120.670

668 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 12 oct. 2011, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 4393).

669 Ab­ro­gé par le ch. I de l’O du 12 oct. 2011, avec ef­fet au 1er janv. 2012 (RO 2011 4393).

670 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vi­gueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 2109).

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