Ordonnance
concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers
(OETV)

¹ Le champ lu­mineux des feux de brouil­lard doit être large et bi­en délim­ité vers le haut; ils peuvent s’al­lumer en même temps que les feux de po­s­i­tion, de croise­ment, de route ou qu’une com­binais­on de ces feux. Le bord supérieur de leur plage éclair­ante ne doit pas se trouver plus haut que ce­lui des feux de croise­ment.

² Les feux ar­rière de brouil­lard doivent être fixés à une dis­tance de 100 mm au min­im­um des feux-stop. Lor­squ’il y a deux feux ar­rière de brouil­lard, ils doivent être fixés à l’ar­rière du véhicule, symétrique­ment de part et d’autre de l’axe lon­git­ud­in­al et à la même hauteur. Lor­sque le feu ar­rière de brouil­lard est unique, il doit être situé sur la moitié gauche ou au centre de la partie postérieure du véhicule.³⁷⁵

³ Les feux ar­rière de brouil­lard doivent être con­formes au règle­ment CEE-ONU n^o 148 ou 38.³⁷⁶

⁴ Les ex­i­gences en matière de com­mande élec­trique des feux ar­rière de brouil­lard se fond­ent sur le règle­ment CEE-ONU n^o 48 pour les voit­ures auto­mo­biles, sur le règle­ment (UE) n^o 167/2013 et le règle­ment délégué (UE) n^o 2015/208 pour les trac­teurs, ain­si sur le règle­ment (UE) n^o 168/2013 et le règle­ment délégué (UE) n^o 3/2014 pour les mo­to­cycles, les quad­ri­cycles légers à moteur, les quad­ri­cycles à moteur et les tri­cycles à moteur.³⁷⁷

⁵ Les ex­i­gences en matière de feux de cir­cu­la­tion di­urne se fond­ent sur le règle­ment CEE-ONU n^o 148 ou 87. Les ex­i­gences quant à leur mont­age et à leur com­mande se fond­ent sur:³⁷⁸

a.

le règle­ment CEE-ONU n^o 53 pour les mo­to­cycles à une voie;

b.

le règle­ment UE n^o 168/2013 et le règle­ment délégué (UE) n^o 3/2014 pour les quad­ri­cycles légers à moteur, les quad­ri­cycles à moteur, les tri­cycles à moteur ain­si que les mo­to­cycles légers à trois roues;

c.

le règle­ment (UE) n^o 2015/208 ou le règle­ment CEE-ONU n^o 86 pour les voit­ures auto­mo­biles qui en­trent dans le champ d’ap­plic­a­tion du règle­ment (UE) n^o 167/2013;

d.

le règle­ment CEE-ONU n^o 48 pour les autres voit­ures auto­mo­biles.³⁷⁹

^5bis Les feux de cir­cu­la­tion di­urne à éteindre manuelle­ment sont autor­isés pour les véhicules de l’armée, de la po­lice ou de la dou­ane.³⁸⁰

⁶ Les ex­i­gences en matière de feux d’angle se fond­ent sur le règle­ment CEE-ONU n^o 149 ou 119, celles qui con­cernent leur mont­age sur le règle­ment CEE-ONU n^o 48.³⁸¹