Ordonnance
concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers
(OETV)

¹ Sont réputés «tri­cycles à moteur» les véhicules auto­mo­biles à trois roues montées symétrique­ment, d’un poids au sens de l’art. 136, al. 1, qui n’ex­cède pas 1,00 t, pour autant qu’ils ne soi­ent pas con­sidérés comme des mo­to­cycles légers.¹¹⁰

² Sont réputés «quad­ri­cycles légers à moteur» les véhicules auto­mo­biles à quatre roues dont la vitesse max­i­m­ale ne dé­passe pas 45 km/h de par leur con­struc­tion, dont la puis­sance du moteur ne dé­passe pas 4,00 kW en cas de carros­ser­ie ouverte ou 6,00 kW en cas de carros­ser­ie fer­mée, dont la cyl­indrée du moteur n’est pas supérieure à 50 cm³ dans le cas d’un moteur à al­lu­mage com­mandé ou à 500 cm³ dans le cas d’un moteur à al­lu­mage par com­pres­sion, et dont le poids au sens de l’art. 136, al. 1, n’ex­cède pas 0,425 t.¹¹¹

³ Sont réputés «quad­ri­cycles à moteur» les véhicules auto­mo­biles à quatre roues dont le poids au sens de l’art. 136, al. 1, n’ex­cède pas 0,45 t s’il s’agit de véhicules af­fectés au trans­port de per­sonnes ou 0,60 t s’il s’agit de véhicules af­fectés au trans­port de choses.¹¹²

⁴ Les quad­ri­cycles légers à moteur, les quad­ri­cycles à moteur et les tri­cycles à moteur avec lesquels on ne peut ef­fec­tuer des trans­ports de choses, mais qui sont con­stru­its pour faire un trav­ail et ne dis­posent que d’un pont de charge ré­duit pour l’outill­age et le car­bur­ant, sont con­sidérés comme voit­ures auto­mo­biles de trav­ail au sens des art. 10, al. 1, et 13.