Ordonnance
concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers
(OETV)


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Art. 1a Véhicules non admis à la circulation 5

Les véhicules à coussin d’air, à hélices ou à réac­teurs et les autres véhicules auto­mo­biles sans roues ou sans chenilles ne sont pas ad­mis à la cir­cu­la­tion sur la voie pub­lique.

5 In­troduit par le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vi­gueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133).

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