Ordonnance
concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers
(OETV)


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Art. 6 Dimensions

1 «L’em­patte­ment» est la dis­tance com­prise entre les centres des deux roues situées l’une après l’autre du même côté du véhicule. Lor­sque le véhicule a plus de deux es­sieux, les em­patte­ments – in­diqués de l’av­ant à l’ar­rière – seront mesur­és entre chacun des es­sieux; la somme de ces em­patte­ments cor­res­pond à l’«em­patte­ment total».

2 «L’em­patte­ment d’une semi-remorque» est la dis­tance com­prise entre le centre du pivot d’at­tel­age et le premi­er es­sieu de la semi-remorque. Pour les semi-remorques à plusieurs es­sieux, l’em­patte­ment total se mesure comme à l’al. 1.

3 La «voie» est la dis­tance com­prise entre le mi­lieu des bandes de roul­e­ment des roues d’un es­sieu, mesur­ée au point d’ap­pui des pneu­matiques sur le sol; pour les roues jumelées, la mesure sera prise à partir du mi­lieu de l’es­pace com­pris entre les deux pneu­matiques, pour celles dont les pneu­matiques n’ont pas la même largeur, à partir du centre de l’es­pace com­pris entre les mi­lieux des bandes de roul­e­ment.

4 Toutes les mesur­es sont prises sur le véhicule non char­gé (art. 7, al. 1), à l’ex­cep­tion de la mesure de l’em­patte­ment des véhicules des catégor­ies M, N et O.65 Celle-ci est ef­fec­tuée lor­sque le véhicule est char­gé jusqu’au poids garanti66.

65 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 2 sept. 1998, en vi­gueur depuis le 1er oct. 1998 (RO 1998 2352).

66 Nou­veau ter­me selon le ch. I de l’O du 3juil.2002, en vi­gueur depuis le 1er avr. 2003 (RO 2002 3216). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.

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