Ordonnance
concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers
(OETV)

Sur les voit­ures auto­mo­biles dont la vitesse ne peut dé­pass­er 15 km/h, les fa­cil­ités suivantes sont ap­plic­ables, en com­plé­ment de celles prévues aux art. 118 et 119:

a.

le frein de ser­vice peut agir av­ant le différen­tiel (p. ex. sur l’arbre de sortie de la boîte de vit­esses ou sur l’arbre de cardan (art. 127, al. 1);

b.⁵⁵⁷

il n’est pas né­ces­saire que le dis­pos­i­tif d’at­tel­age porte des marques d’iden­ti­fic­a­tion (art. 91);

c.

les feux de croise­ment ne sont pas né­ces­saires (art. 74, al. 2);

d.

l’aver­tis­seur acous­tique n’est pas né­ces­saire (art. 82, al. 1);

e.⁵⁵⁸

les pneu­matiques ne doivent pas ob­lig­atoire­ment port­er de marque d’iden­ti­fic­a­tion (art. 58, al. 6).