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Art. 11 Identification et reconnaissance des animaux à onglons: dispositions particulières applicables aux animaux de l’espèce porcine et au gibier 94
L’identification des animaux de l’espèce porcine et du gibier doit seulement permettre la reconnaissance de l’unité d’élevage dans laquelle l’animal est né. 94 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487). |