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Art. 13
1 Les véhicules à moteur peuvent utiliser les routes forestières dans les buts suivants:
2 Les véhicules à moteur ne peuvent circuler en forêt hors des routes forestières que si c’est indispensable pour remplir un des buts visés à l’al. 1. 3 Les manifestations organisées avec des véhicules à moteur sont interdites en forêt et sur les routes forestières. 25 Nouvelle teneur selon le ch. II 61 de l’O du 1er déc. 1997, en vigueur depuis le 1er janv. 1998 (RO 1997 2779). |