Ordonnance
sur les forêts
(OFo)

du 30 novembre 1992 (Etat le 1 juillet 2021)er


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Art. 20 Coupe rase

(art. 22)

1 Par coupe rase, on en­tend l’en­lève­ment total ou quasi total d’un peuple­ment, qui sou­met le par­terre de coupe aux con­di­tions éco­lo­giques des ter­rains dé­couverts ou qui pro­voque des in­con­véni­ents graves pour la sta­tion ou les peuple­ments voisins.

2 Il n’y a pas de coupe rase, lor­sque seul le vieux peuple­ment est en­levé après une régénéra­tion suf­f­is­ante et as­surée.

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