Ordonnance
sur les fondations de placement
(OFP)


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Art. 16 Émoluments et frais

(art. 53k, let. c à e, LPP)

1 La fond­a­tion édicte des dis­pos­i­tions sur le prélève­ment des émolu­ments et l’im­puta­tion d’autres frais à la charge des groupes de place­ments.

2 Le type et le mont­ant des émolu­ments, ain­si que les bases pour leur prélève­ment et l’im­puta­tion des frais sont présentés de man­ière com­préhens­ible.

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