Ordonnance du DFI
sur l’hygiène dans les activités liées aux denrées alimentaires
(Ordonnance du DFI sur l’hygiène, OHyg)

¹ Lor­sque les ana­lyses fondées sur les critères définis à l’an­nexe 1 donnent des ré­sultats in­sat­is­fais­ants, la per­sonne re­spons­able prend les mesur­es cor­rect­ives définies dans le cadre de l’auto­con­trôle et les mesur­es suivantes:

a.

elle doit dé­couv­rir la cause des ré­sultats in­sat­is­fais­ants en vue de prévenir la réap­par­i­tion de la con­tam­in­a­tion mi­cro­bi­o­lo­gique in­ac­cept­able;

b.

lor­sque les ana­lyses fondées sur les critères de sé­cur­ité des den­rées al­i­mentaires définis à l’an­nexe 1, partie 1 donnent des ré­sultats in­sat­is­fais­ants, le produit ou le lot de den­rées al­i­mentaires doit être re­tiré du marché ou rap­pelé selon l’art. 84 ODAl­OUs; cepend­ant, les produits déjà mis sur le marché, qui n’en sont pas en­core au st­ade de la vente au dé­tail, peuvent être sou­mis à une trans­form­a­tion sup­plé­mentaire des­tinée à éliminer le risque con­sidéré; ce traite­ment ne peut être ef­fec­tué que par un ét­ab­lisse­ment du sec­teur al­i­mentaire autre qu’un ét­ab­lisse­ment de com­merce de dé­tail;

c.

si les ré­sultats con­cernant les critères d’hy­giène des procédés sont in­sat­is­fais­ants, les mesur­es prévues à l’an­nexe 1, partie 2, doivent être prises;

d.⁴¹

en cas de dé­passe­ment des valeurs in­dic­at­ives mi­cro­bi­o­lo­giques, les bonnes pratiques sont con­sidérées comme non sat­is­faites; les mesur­es cor­rect­ives re­quises doivent être prises.

² Un produit ou un lot de den­rées al­i­mentaires re­tiré du marché ou rap­pelé peut être util­isé à d’autres fins que celles auxquelles il était des­tiné à l’ori­gine, à con­di­tion que cette util­isa­tion ne présente aucun danger pour la santé de l’homme ou de l’an­im­al, et qu’elle ait été dé­cidée dans le cadre des procé­dures fondées sur les prin­cipes HAC­CP et autor­isée par l’autor­ité d’ex­écu­tion com­pétente.