Ordonnance du DFI
concernant l’information sur les denrées alimentaires
(OIDAl)

¹ Une liste des in­grédi­ents n’est pas re­quise pour:

a.

les fruits et légumes frais, y com­pris les pommes de terre, qui n’ont pas fait l’ob­jet d’un épluchage, d’un coupage ou d’un autre traite­ment sim­il­aire;

b.

les eaux pot­ables gazéi­fiées, dont la dé­nom­in­a­tion fait ap­par­aître cette ca­ra­ctéristique;

c.

les vinaigres de fer­ment­a­tion, s’ils provi­ennent ex­clus­ive­ment d’un seul produit de base et pour autant qu’aucun autre in­grédi­ent n’ait été ajouté;

d.

les fro­mages, le beurre, les laits et crèmes fer­mentés, pour autant qu’il s’agisse ex­clus­ive­ment des in­grédi­ents suivants:

1.

com­posants du lait, en­zymes et cul­tures de mi­croor­gan­ismes né­ces­saires à la fab­ric­a­tion,

2.

le sel né­ces­saire à la fab­ric­a­tion du fro­mage, à l’ex­cep­tion du fro­mage frais ou fondu; en cas d’util­isa­tion de sel al­i­mentaire iodé ou fluoré (sel de cuisine ou sel de table), il faut sig­naler l’ajout d’iode ou de fluor;

e.

les den­rées al­i­mentaires con­stituées d’un seul in­grédi­ent, pour autant que la dé­nom­in­a­tion spé­ci­fique soit identique à la dé­nom­in­a­tion des in­grédi­ents ou fasse claire­ment ressortir la nature des in­grédi­ents;

f.

les bois­sons al­cooliques ti­trant plus de 1,2 % vol.

² Les com­posants suivants d’une den­rée al­i­mentaire ne doivent pas fig­urer dans la liste des in­grédi­ents:

a.

les com­posants d’un in­grédi­ent qui, au cours du pro­ces­sus de fab­ric­a­tion, ont été tem­po­raire­ment sous­traits pour être réin­cor­porés en­suite en quant­ité ne dé­passant pas la ten­eur ini­tiale;

b.

les ad­di­tifs et les en­zymes al­i­mentaires:

1.

qui sont con­sidérés comme des ad­di­tifs trans­férés selon l’art. 4 de l’or­don­nance du DFI du 25 novembre 2013 sur les ad­di­tifs²³, pour autant qu’ils ne re­m­p­lis­sent plus de fonc­tion tech­no­lo­gique dans le produit fini, ou

2.

qui sont util­isés en tant qu’aux­ili­aires tech­no­lo­giques;

c.

les sup­ports et les sub­stances qui ne sont pas des ad­di­tifs al­i­mentaires mais qui sont util­isées de la même man­ière et dans le même but que les sup­ports, qui sont util­isés aux doses stricte­ment né­ces­saires;

d.

les sub­stances qui ne sont pas des ad­di­tifs al­i­mentaires mais qui sont util­isées de la même man­ière et dans le même but que les aux­ili­aires tech­no­lo­giques et qui sont tou­jours présentes dans le produit fini, même sous une forme modi­fiée;

e.

l’eau:

1.

lor­squ’elle est util­isée, lors du pro­ces­sus de fab­ric­a­tion, unique­ment pour per­mettre la re­con­sti­t­u­tion dans son état d’ori­gine d’un in­grédi­ent util­isé sous forme con­centrée ou déshy­dratée, ou

2.

dans le cas du li­quide de couver­ture qui n’est nor­malement pas con­som­mé.