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Ordonnance sur les infrastructures des marchés financiers et le comportement sur le marché en matière de négociation de valeurs mobilières et de dérivés
du 25 novembre 2015 (Etat le 1er janvier 2019)
Art. 80Dérivés exclus
(art. 94, al. 4, LIMF)
Outre les dérivés mentionnés à l'art. 94, al. 3, LIMF, les dérivés suivants sont exclus des art. 93 à 117 de la LIMF régissant la négociation de dérivés:
a.
les dérivés émis sous forme de papier-valeur ou de droit-valeur;